Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs & Authenticité
DAVID CHELLY

Numéro de dépôt :
3794740
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2021
Saveurs & Authenticité de DAVID CHELLY

Présentation de la marque Saveurs & Authenticité

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2011 par DAVID CHELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saveurs & Authenticité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est DAVID CHELLY domicilié(e) 50 RUE VICTOR RECOURAT - 94170 - LE PERREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID CHELLY domicilié(e) 50 RUE VICTOR RECOURAT - 94170 - LE PERREUX - France.

La marque Saveurs & Authenticité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs & Authenticité est expirée depuis le 4 janvier 2021.

DAVID CHELLY a également déposé les autres marques suivantes : Les Corbeilles de Jacob


DAVID CHELLY - 50 RUE VICTOR RECOURAT - 94170 - LE PERREUX - France


DAVID CHELLY - 50 RUE VICTOR RECOURAT - 94170 - LE PERREUX - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.